1. Informations Éditeur
Ce site Internet est la propriété de la Société d'Exercice Libéral A Responsabilité Limitée dénommée :
→ SELARL GROUPE VASCULAIRE AUVERGNE
Siret : 41859583100011
RCS Clermont-Ferrand : 418 595 831
N° TVA intracommunautaire : FR91418595831
dont le Siège social est situé à :
→ l' Institut Vasculaire Auvergne
au 59 rue de la Châtaigneraie
63110 Beaumont -
Tel : 04 73 19 18 77
Courriel: gvasecretariat@gmail.com
et en partie par Monsieur Christian Louis MATHIEU pour le Design, la charte graphique, les codes javascript et les textes formalisés et ce, en attente de la cession de droit de sa part à l'attention de la S.E.L.A.R.L. Groupe Vasculaire Auvergne.
2. Informations Générales
Contenu du site
Le présent site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
Formulaires
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre établissement.
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) servira uniquement à acheminer notre réponse à votre question. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.
En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, modifié par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler à l’adresse : gvasecretariat@gmail.com
Déclarations
Le site n’est pas déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés car il ne recueille pas d’informations personnelles.
3. Informations Techniques
Création et Hébergement du site
Conception, propriété intellectuelle et administration du site :
Christian Louis MATHIEU
SIRET : 753559582 00022
14, rue Charles Bruyant
63 000 CLERMONT-FERRAND - FRANCE
Tél : 06 61 44 74 29
Courriel: chris.louis.m@gmail.com
Ce site web groupe-vasculaire-auvergne.fr comprend plusieurs protections cumulables :
- Le code informatique et les logiciels : Protégés par le droit d'auteur (et les règles spécifiques du Code de la propriété intellectuelle sur les logiciels).
- Le design, la charte graphique et les textes : Protégés par le droit d'auteur, à condition qu'ils portent « l'empreinte de la personnalité » de leur auteur (caractère original).
- La base de données : Protégée à la fois par le droit d'auteur (si la structure est originale) et par le droit sui generis du producteur de la base de données (qui protège l'investissement financier, matériel ou humain lié à son obtention, sa vérification ou sa présentation).
Propriété intellectuelle du site :
- Le principe du droit d'auteur : En droit français, les droits moraux et patrimoniaux d'une création de l'esprit reviennent au créateur ou au développeur (l'agence web ou le freelance: Monsieur Christian, Louis MATHIEU), et non à celui qui a commandé ou payé le site, sauf clause contraire.
- La cession obligatoire : Pour devenir propriétaire des droits d'exploitation (droits patrimoniaux), un contrat écrit de cession de droits est obligatoire. Il doit détailler les modes d'exploitation cédés (support, territoire, durée) et la rémunération correspondante. Prévu mais en attente de la formalisation écrite par avocat d'affaire compte-tenu de la gestion des domaines par Monsieur Christian Louis MATHIEU sur ses comptes privés à OVH.com et E-monsite.com avec sauvegarde et livraison des données sur clef USB à la S.E.L.A.R.L. Groupe Vasculaire Auvergne.
- Le cas des prestataires externes : Sans mention explicite dans les Conditions Générales de Vente (CGV) ou le contrat de prestation, l'agence ou le freelance conserve la propriété intellectuelle de l'architecture, du graphisme ou du code, ne vous accordant qu'un simple droit d'utilisation.
Ci-dessous, les six noms de domaine en attente de la cession de droits par le concepteur Monsieur Christian Louis MATHIEU qui à ce jour 25 octobre 2026 sont la propriété pour partie à Monsieur Christian Louis MATHIEU, le concepteur et du Groupe Vasculaire Auvergne :
- groupe-vasculaire-auvergne.fr
- groupe-vasculaire-auvergne.com
- gva63.fr
- institut-vasculaire-auvergne.fr
- chirurgie-vasculaire-beaumont.fr
- chirurgie-vasculaire-chataigneraie.fr
Les redirections des noms de domaines ont été réalisées de mai à octobre 2026 par Monsieur Christian Louis MATHIEU vers groupe-vasculaire-auvergne.fr et sont toutes fonctionnelles au 25 octobre 2026.
Gestion du nom de domaine et de l'hébergement :
SARL E-monsite
19, rue Lamartine
80000 Amiens - France
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 794 282 202 00017
Website : https://www.e-monsite.com
4. Informations Juridiques
Copyright – propriété intellectuelle
Les éléments figurant sur le présent site sont, et demeureront, la propriété exclusive du Groupe Vasculaire Auvergne dès la cession de droits par le concepteur Monsieur Christian Louis MATHIEU. A ce jour 23 avril 226, toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, photos, images et logotypes, base de données, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de Monsieur Christian Louis MATHIEU, le concepteur, et du Groupe Vasculaire Auvergne, est strictement interdite.
Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété Monsieur Christian Louis MATHIEU et du Groupe Vasculaire Auvergne en attente de la cession de droits par le concepteur Monsieur Christian Louis MATHIEU.
Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, il est interdit de résumer, modifier, altérer le contenu textuel et les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées à gvasecretariat@gmail.com.
Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s’engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l’adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.
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Crédit photographique
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